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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PALOUMEY
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Château HAUT-CARMAILLET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château HAUT-CARMAILLET
CHATEAU PALOUMEY, SA

Numéro de dépôt :
95601020
Date de dépôt :
07/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2025

Présentation de la marque Château HAUT-CARMAILLET

Déposée le 7 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU PALOUMEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château HAUT-CARMAILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU PALOUMEY domicilié(e) 50 RUE POUGE DE BEAU - 33290 - LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 653 421 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU PALOUMEY, Mme CAZENEUVE MARTINE domicilié(e) 50 RUE POUGE DE BEAU - 33290 - LUDON-MEDOC - France.

La marque Château HAUT-CARMAILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château HAUT-CARMAILLET arrivera à expiration en date du 7 décembre 2025.

CHATEAU PALOUMEY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARRICQ , CHATEAU LA BESSANE , miss paloumey , BELLE AMIE , LES AILES DE PALOUMEY , LES AILES DE PALOUMEY , 18 HEURES 55 , CHATEAU PALOUMEY


CHATEAU PALOUMEY, SA - 50 RUE POUGE DE BEAU - 33290 - LUDON-MEDOC - France - SIREN 353653421


CHATEAU PALOUMEY, Mme CAZENEUVE MARTINE - 50 RUE POUGE DE BEAU - 33290 - LUDON-MEDOC - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2005 n°2294321 - Publication au BOPI 2005-07-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Inscription le 5 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655382 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-05

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592995 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-15

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Carmaillet